Page d'accueil de Clinique vétérinaire C son Vet
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Conditions générales de fonctionnement

Les présentes Conditions Générales de Fonctionnement (CGF) sont consultables sur place et sur le
site de la clinique

Les actes effectués au sein de l’établissement de soins sont soumis aux présentes CGF que le
propriétaire ou détenteur de l’animal déclare accepter sans conditions.

Appellation du domicile

Notre établissement de soins C Son Vet est classé clinique vétérinaire conformément à l’arrêté du 13
mars 2015 relatif aux établissements de soins.

L’adresse de notre clinique est :
31 bis, avenue Charles Monier 77240 Cesson

Nous sommes joignables par téléphone au : +33 1 64 19 00 00

Nous sommes joignables par mail au : clinvetsenart@gmail.com

Horaires d'ouverture habituels et conditions d'accueil du public

Jours d’ouverture de la clinique : Lundi; Mardi; Mercredi; Jeudi; Vendredi; Samedi
Horaires d’ouverture de la clinique : 08:30–12:00, 14:00–19:00; samedi 8h30-15h

Personnel affecté aux soins des animaux

Personnel vétérinaire :

Prénom

Nom

n° ordre

Statut du membre

Gabrielle

Larie-Kehren

18544

Associé

Audrey

MORINI -CHEVASSU

29102

Salarié

Marion

RIGODY

22516

Salarié

Diane

GUILLEMET

30811

Salarié

 

Personnel non vétérinaire :

Prénom

Nom

Fonction

Echelon

Lucie

CHARPENTIER

Auxiliaire vétérinaire
apprenti(e)

3

Gwenaelle

LESEIGNEUR

Auxiliaire spécialisé
vétérinaire (ASV)

5

Clementine

RONDEAU

Auxiliaire spécialisé
vétérinaire (ASV)

5

Alexiane

JORION

Auxiliaire vétérinaire

3

Fanny

CHEREL

Auxiliaire spécialisé
vétérinaire

5

 

Prestations effectuées au sein de la clinique

Les prestations effectuées au sein de l’établissement sont :
Consultations généralistes (médecine interne), Consultations spécifiques (nutrition, ophtalmologie,
physiothérapie), Chirurgie générale, Hospitalisation, Laser, Anesthésie, réanimation, assistance
respiratoire, Visites à domicile (à caractère exceptionnel), Examens complémentaires d'imagerie
médicale (radiographies numériques, échographies), Analyses de laboratoire (biochimie,
hémogramme, cytologie...), Consultations de vaccination et de médecine préventive, Détartrages et
certains soins dentaires, Identification des animaux de compagnie, Label “cat friendly”.

Surveillance des animaux hospitalisés

Les animaux hospitalisés font l’objet de soins attentifs et réguliers. Les animaux nécessitant une
surveillance intensive en dehors des heures d’ouverture sont référées à un établissement ouvert 24h
sur 24 et assurant ce service.

Les visites aux animaux hospitalisés sont possibles sur rendez-vous et après accord du vétérinaire
traitant.

Permanence et continuité des soins

En dehors d'heures d’ouverture, la permanence et continuité des soins est assurée par VETOADOM
joignable par téléphone en appelant la clinique au +33 1 64 19 00 00.

Espèces traitées

Les espèces habituellement traitées dans notre établissement de soins sont :
Les chiens, les chats.

Conditions tarifaires

Les tarifs sont disponibles à la clinique.

Tous les prix affichés s’appliquent sauf complications médicales ou chirurgicales découlant de la
nature de la maladie ou de l’accident, ou de l’exigence particulière du client. Les tarifs des
interventions ne figurant pas sur ce document peuvent vous être indiqués sur simple demande.

Un devis peut être proposé sur simple demande après examen de l’animal.

Litiges

En cas de différend déontologique, les coordonnées du conseil régional de l’ordre sont :
Conseil régional d’Ile de France 18 rue Debille 75011 Paris

Médiateur de la consommation

Le médiateur des litiges de la consommation de la profession de vétérinaire a pour objectif de régler
de manière amiable les différents financiers survenant entre tout détenteur d’un animal, client d’un
vétérinaire non professionnel et tout vétérinaire inscrit au tableau de l’ordre. Il intervient sur les
litiges relatifs aux prestations des vétérinaires (notamment ceux relatifs aux honoraires, à des
prestations ou ventes accessoires).

Conformément à l’article L 152-1 du Code de la consommation, en cas de litiges de la consommation
vous pouvez contacter le médiateur à l’adresse internet suivante : mediateur-conso@veterinaire.fr
ou par voie postale : médiateur de la consommation de la profession de vétérinaire, Conseil National
de l’Ordre des Vétérinaires, 34 rue Bréguet, 75011 PARIS.

Responsabilité Civile Professionnelle

Notre établissement a souscrit une responsabilité civile professionnelle auprès de :
Daniel Lhuillier, mandataire intermédiaire pour le compte de VETOPTIM assurance | SAS au Capital
de 100.000 € | RCS Paris 838 509 578 | Sous le Contrôle de l’ACPR, 4 place de budapest CS92459
75436 Paris Cedex 09 | Code NAF : 6622Z | Enregistré à l’ORIAS sous le numéro 18002816
(www.Orias.fr) en qualité de courtier d’assurance ou de réassurance | RC PRO et garantie financière
conformes aux articles L512-6 et L512-7.

Loi « Informatique et libertés », secret professionnel

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit
d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des vétérinaires.
Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la
consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la
loi.

Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention,
consentement éclairé du Client

Tout acte sur un animal (traitement médicamenteux, anesthésie, chirurgie) comporte des risques
dont nous informons le propriétaire. Cette information se fait verbalement ou par écrit par le biais
d’un contrat de soins, en particulier pour les cas graves pouvant mettre en jeu la vie des animaux.

Une contention peut être parfois nécessaire pour mettre en œuvre les soins ou l’examen de l’animal.
Celle-ci peut entrainer exceptionnellement des blessures au patient malgré les précautions prises en
particulier sur les animaux sauvages, agressifs ou indociles. Nous informerons le propriétaire ou le
détenteur de la nécessité d’utiliser ce type de contention pour des raisons de sécurité. L’examen ou
les soins du patient ne seront effectués qu’avec l’acceptation de la contention par le client.
Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les risques thérapeutiques et les conditions
particulières d’examen énoncées ci-dessus.

Contrat de soins, conditions particulières


Toute intervention médicale ou chirurgicale faisant l’objet de conditions particulières non précisées
dans ce document pourra faire l’objet d’un contrat de soins qui apportera au propriétaire les
informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé.

Prise en charge du patient lors de son décès

En cas de décès du patient, le corps peut être rendu au propriétaire s’il le souhaite et si la législation.
le permet. Il peut également être pris en charge par l'établissement pour son incinération par
l’intermédiaire de la société Esthima. Les frais d’incinération doivent être réglés par le propriétaire
après signature des documents nécessaires.

Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux.

Les chiens de 1° et 2° catégorie sont acceptés dans notre établissement à la condition qu’ils soient
muselés et présentés par une personne majeure.

Admission des animaux errants

À défaut de connaître le propriétaire de l’animal présenté par un tiers, le vétérinaire se conformera
à la législation en vigueur. En dehors de soulager la souffrance animale, le vétérinaire dirigera la
tierce personne vers la mairie, la fourrière ou la SPA qui sont seules en charge de la gestion des
animaux errants sur la commune.

Modalités de règlement

Tous les honoraires sont payables comptant lors de la restitution de l’animal ou en fin de consultation
en :
• espèces
• carte bancaire
• prélèvement bancaire

Un acompte pourra être demandé en cas d’hospitalisation
Un paiement en 3 ou 4 fois avec frais est possible par carte bancaire (ONEY & ALMA)
De manière exceptionnelle, un paiement différé peut être accepté par le vétérinaire, mais la totalité
de la somme doit être remise le jour du règlement en indiquant les dates des encaissements. Un quart
de la somme devra impérativement être réglé le jour de la restitution de l’animal ou de la consultation si un paiement fractionné est demandé. Le paiement fractionné doit être demandé par
le propriétaire avant la réalisation des actes. Aucun paiement fractionné n’est accepté pour la vente
de produits ou d’aliments.

 

Le : 12/08/2024

Docteur Gabrielle Lairie-Kehren

Informations pratiques

C Son Vet

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  • Lun
    8h30-12h & 14h-19h
  • Mar
    8h30-12h & 14h-19h
  • Merc
    8h30-12h & 14h-19h
  • Jeu
    8h30-12h & 14h-19h
  • Vend
    8h30-12h & 14h-19h
  • Sam
    8h30-15h
  • Dim
    Fermé
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Adresse de la clinique

31 bis avenue Charles Monier 77240 Cesson
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